ART-SUP

DB CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque ART-SUP

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART-SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CONSEIL domicilié(e) 146 avenue Maréchal Foch 69110 Sainte-Foy-Les-Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 646 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque ART-SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-SUP est expirée depuis le 1 février 2021.

DB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SUPREPART , MONDIAL NETWORK , PREPARTS , PREP-ART-SUP , UP SEARCH